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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALEA
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SCALEA INNOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALEA INNOVATION
SCALEA, SARL

Numéro de dépôt :
3928542
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/06/2022
SCALEA INNOVATION de SCALEA

Présentation de la marque SCALEA INNOVATION

Déposée le 20 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCALEA INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALEA domicilié(e) ZAC des Grandes Terres, 95 Rue André Citroën - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 156 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCALEA, M. Benoit RETY domicilié(e) ZAC des Grandes Terres, 95 Rue André Citroën - 69740 - GENAS - France.

La marque SCALEA INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALEA INNOVATION est expirée depuis le 20 juin 2022.

SCALEA a également déposé les autres marques suivantes : Scaleo , Poweo , Scalea , Scal'Up


SCALEA, SARL - ZAC des Grandes Terres, 95 Rue André Citroën - 69740 - GENAS - France - SIREN 491156857


SCALEA, M. Benoit RETY - ZAC des Grandes Terres, 95 Rue André Citroën - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).